Partie affectée à l'utilité de tous les copropriétaires, mais dont la jouissance est réservée à un seul, par exemple un balcon.
[08/02/2016]
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Partie commune à jouissance privative
Partie affectée à l'utilité de tous les copropriétaires, mais dont la jouissance est réservée à un seul, par exemple un balcon.
En savoir plusPartie privative
Partie réservée à l'usage exclusif et privé d'un seul des copropriétaires.
En savoir plusPartie commune
Parties des immeubles, terrains ou bâtiments affectées à l'usage de tous les copropriétaires et habitants : escalier, couloirs, cours, jardin, etc...
En savoir plusJouissance
Une personne a la jouissance d'un bien quand elle en a la libre disposition ou qu'elle en perçoit un loyer.
En savoir plusLe Mont Charvet - Cognin (Savoie)
Cognin
Cognin, commune riveraine de ChambeĚry, offre tous les avantages et les animations d'une ville de près de 6 500 habitants, sans les inconvénients de la citeĚ urbaine.